CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 21 novembre 2019

Ordre du jour :

  • Délégation de maîtrise d’ouvrage au profil de l’Association des Amis de l’Eglise représentée par Monsieur Maurice ROULLEUX
  • SACPA – nouveaux tarifs et convention pour assistance et contrôle du peuplement animal
  • Délibération financière : décision modificative : intégration subventions DETR pour la restructuration de la toiture de l’école maternelle, la restructuration de l’aile de la mairie et la finalisation  du parking du stade, la régularisation d’article comptable dans l’opération 190, le rééquilibrage des comptes en fonctionnement
  •  Délibération instituant la participation pour l’assainissement collectif (PAC) – tarIfs 2020
  • Subvention exceptionnelle à l’association LES AMBASSADEURS DE SAUTERNES, GJ AVENIR SAUTERNAIS et REBOND 33
  • Budget assainissement : effacement de dettes, années 2018 et 2019
  • Enfance et jeunesse – renouvellement du contrat enfance jeunesse (cej)
  • Approbation des règlements intérieurs de la pause méridienne, de l’accueil périscolaire et des temps d’accueil périscolaires
  • Délibération financière : décision modificative : service communal d’assainissement
  • Questions diverses

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