CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 16 novembre 2020 à 18h30 – Salle du Conseil Municipal
Public non autorisé
Ordre du jour :
- D 64 – Budget Communal – Virement de crédit pour achat but football et panneau de signalisation
- D 65 : Salle Bastard – Tarifs municipaux à compter du 1er Janvier 2021
- D 66 : Accueil Périscolaire – Tarifs à compter du 1er Janvier 2021
- D 67 : Columbarium : Tarifs municipaux à compter du 1er Janvier 2021
- D 68 : Concessions caveaux : Tarifs municipaux à compter du 1er Janvier 2021
- D 69 : Cout horaire du personnel à compter du 1er Janvier 2021
- D 70 : Délibération de principe règlementant l’affichage sauvage à compter du 1er janvier 2021
- D 71 : Délibération instituant la participation pour l’assainissement collectif (PAC) – Tarifs 2021
- D72 : Régie Assainissement – Tarifs municipaux abonnement et consommation assainissement au 1er Janvier 2021
- D 73 : Adhésion à l’association « Les Ambassadeurs Du Sauternes »
- D 74 – Subvention Coup de Pouce aux Familles 2020
- D 75 – Contrat d’assurance incapacité de travail – CNP Assurances
- D 76 : Gestion du contrat d’assurance incapacités de travail du personnel – convention avec le centre de gestion – CP assurances
- D 77 : Délibération fixant les modalités du report des congés annuels non pris en raison de congés de maladie, de maternité ou d’adoption