Lundi 25 novembre à 18h30
Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

• ADHESION CONVENTION RISQUE PREVOYANCE SANTE
• PARTICIPATION FINANCIERE A LA PROTECTION SOCIALE DES AGENTS – ANNEE 2024
• CREATION AU TABLEAU DES EFFECTIFS D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET
• CREATION AU TABLEAU DES EFFECTIFS D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
RESPONSABLE APS A TEMPS COMPLET
• COUP DE POUCE 2024-2025
• MONTANT 2024 LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS
DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE – ENEDIS.
• MONTANT 2024 DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ
• MONTANT 2024 DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES RESEAUX ET INSTALLATIONS DE
TELECOMMUNICATION – ORANGE
• BUDGET COMMUNAL : DECISION MODIFICATIVE VISANT A ALIMENTER LE CHAPITRE 041
• BUDGET COMMUNAL : DECISION MODIFICATIVE VISANT A ALIMENTER L’OPERATION 249
• ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’EAU POTABLE 2023 S.I.A.E.P.B.T.P (SYNDICAT DES EAUX BARSAC – PREIGNAC – TOULENNE)